Commentaires sur : Le Coefficient d’Occupation des Sols http://www.moinsde170.com/blog/coefficient-doccupation-des-sols/ Site de services et d'information spécialisé dans la réalisation de permis de construire et déclaration préalable Thu, 09 Apr 2026 00:56:28 +0000 hourly 1 http://wordpress.org/?v=3.0.2 Par : benois http://www.moinsde170.com/blog/coefficient-doccupation-des-sols/comment-page-1/#comment-45541 benois Wed, 04 Jun 2025 14:47:39 +0000 http://www.moinsde170.com/blog/?p=474#comment-45541 C’est vrai que le sujet du COS et du CES peut vite devenir complexe, surtout quand on commence à se pencher sur un projet de construction ou d’agrandissement. Entre la surface de plancher, l’emprise au sol et les différentes règles du PLU, il y a de quoi s’y perdre ! Merci pour toutes ces explications claires, ça aide vraiment à mieux comprendre comment s’y retrouver dans la réglementation. Pour ceux qui veulent approfondir ou qui cherchent des exemples concrets, il existe pas mal de ressources en ligne et des guides pratiques qui détaillent chaque étape, comme sur le site de Jean-Luc ou d’autres plateformes spécialisées. N’hésitez pas à partager vos expériences ou astuces, ça peut toujours servir à la communauté ! C’est vrai que le sujet du COS et du CES peut vite devenir complexe, surtout quand on commence à se pencher sur un projet de construction ou d’agrandissement. Entre la surface de plancher, l’emprise au sol et les différentes règles du PLU, il y a de quoi s’y perdre !

Merci pour toutes ces explications claires, ça aide vraiment à mieux comprendre comment s’y retrouver dans la réglementation. Pour ceux qui veulent approfondir ou qui cherchent des exemples concrets, il existe pas mal de ressources en ligne et des guides pratiques qui détaillent chaque étape, comme sur le site de Jean-Luc ou d’autres plateformes spécialisées.
N’hésitez pas à partager vos expériences ou astuces, ça peut toujours servir à la communauté !

]]> Par : benois http://www.moinsde170.com/blog/coefficient-doccupation-des-sols/comment-page-1/#comment-45540 benois Wed, 04 Jun 2025 14:47:07 +0000 http://www.moinsde170.com/blog/?p=474#comment-45540 MERCI MERCI

]]> Par : Decoux Dominique http://www.moinsde170.com/blog/coefficient-doccupation-des-sols/comment-page-1/#comment-8429 Decoux Dominique Thu, 21 Jun 2018 19:09:49 +0000 http://www.moinsde170.com/blog/?p=474#comment-8429 Bonjour. Je suis dans une zone PLU UD2. J'ai procédé à une division de mon terrain. La mairie me signale que la règle d'occupation des sol concerne également mon habitation existante (Construction en 1971 ); à savoir 40% du terrain restant… Je suis très surpris de cette information car je pense que les règles du PLU concerne uniquement les constructions futures. Pouvez vous me donner des informations sur ce sujet? Merci d'avance. Dominique Decoux. Bonjour.
Je suis dans une zone PLU UD2.
J’ai procédé à une division de mon terrain.
La mairie me signale que la règle d’occupation des sol concerne également mon habitation existante (Construction en 1971 ); à savoir 40% du terrain restant…
Je suis très surpris de cette information car je pense que les règles du PLU concerne uniquement les constructions futures.
Pouvez vous me donner des informations sur ce sujet?
Merci d’avance.
Dominique Decoux.

]]> Par : Prioret http://www.moinsde170.com/blog/coefficient-doccupation-des-sols/comment-page-1/#comment-8224 Prioret Mon, 19 Dec 2016 11:55:31 +0000 http://www.moinsde170.com/blog/?p=474#comment-8224 Bonjour petite question je suis propriétaire d'une maison sur un terrain de 4000m , le problème c'est que mon terrain et classé zone À donc je ne peux rien en faire ma question et comment faire construire une maison pour mon fils , la mairie m'a vaguement dit d'attendre le calcul du PLU soit 4 ans ... Comment faire ? Cordialement Bonjour petite question je suis propriétaire d’une maison sur un terrain de 4000m , le problème c’est que mon terrain et classé zone À donc je ne peux rien en faire ma question et comment faire construire une maison pour mon fils , la mairie m’a vaguement dit d’attendre le calcul du PLU soit 4 ans … Comment faire ?
Cordialement

]]> Par : Lolloreva http://www.moinsde170.com/blog/coefficient-doccupation-des-sols/comment-page-1/#comment-8044 Lolloreva Tue, 31 May 2016 07:20:32 +0000 http://www.moinsde170.com/blog/?p=474#comment-8044 Bonjour. J'ai acheté un terrain dont le Cos est peu élevé (0,15) Je suis un peu perdue dans ce qui rentre en compte dans le calcul.... Terrasses, hall couvert, garage, attenant ou pas, étage, sous sol.... Je voudrais faire mon projet de construction en fonction de ça car si je veux faire une maison classique avec garage attenant, je dépasse l'occupation des sols..... Merci Bonjour.
J’ai acheté un terrain dont le Cos est peu élevé (0,15)
Je suis un peu perdue dans ce qui rentre en compte dans le calcul….
Terrasses, hall couvert, garage, attenant ou pas, étage, sous sol….
Je voudrais faire mon projet de construction en fonction de ça car si je veux faire une maison classique avec garage attenant, je dépasse l’occupation des sols…..
Merci

]]> Par : jean-luc http://www.moinsde170.com/blog/coefficient-doccupation-des-sols/comment-page-1/#comment-6916 jean-luc Wed, 25 Sep 2013 22:52:46 +0000 http://www.moinsde170.com/blog/?p=474#comment-6916 Bonjour Greg, Sauf mention contraire dans le PLU, le COS s'applique à l'emprise foncière d'origine. Bonjour Greg,
Sauf mention contraire dans le PLU, le COS s’applique à l’emprise foncière d’origine.

]]> Par : greg04 http://www.moinsde170.com/blog/coefficient-doccupation-des-sols/comment-page-1/#comment-6894 greg04 Tue, 24 Sep 2013 07:45:30 +0000 http://www.moinsde170.com/blog/?p=474#comment-6894 Dans un permis valant division le cos s'applique t'il a chacune des parcelles crées par la division ou à l'assiette globale de l'unité foncière avant division ? Dans un permis valant division le cos s’applique t’il a chacune des parcelles crées par la division ou à l’assiette globale de l’unité foncière avant division ?

]]> Par : jean-luc http://www.moinsde170.com/blog/coefficient-doccupation-des-sols/comment-page-1/#comment-1072 jean-luc Wed, 02 May 2012 11:18:42 +0000 http://www.moinsde170.com/blog/?p=474#comment-1072 Bonjour Marie-France, <br> comme la surface de plancher est récente (1er mars 2012), êtes-vous sûre de la surface de plancher de l'immeuble ? Bien souvent, la surface de plancher est plus faible que l'ancienne SHON pour un bâtiment collectif du fait surtout de la mesure des surfaces au nu intérieur des façades. A vérifier donc. <br> Si vous êtes vraiment sûre de la surface de plancher, alors votre dossier ne passera pas et vous ne pourrez pas régulariser. Prenez contact avec la mairie pour leur expliquer votre situation et voir directement avec eux les possibilités qui vous sont offertes et peut-être existantes dans la règlementation locale. <br> Voir aussi avec eux s'il y a prescription sur votre projet (en fonction de l'année de réalisation des travaux). Bonjour Marie-France,

comme la surface de plancher est récente (1er mars 2012), êtes-vous sûre de la surface de plancher de l’immeuble ?
Bien souvent, la surface de plancher est plus faible que l’ancienne SHON pour un bâtiment collectif du fait surtout de la mesure des surfaces au nu intérieur des façades.
A vérifier donc.

Si vous êtes vraiment sûre de la surface de plancher, alors votre dossier ne passera pas et vous ne pourrez pas régulariser.
Prenez contact avec la mairie pour leur expliquer votre situation et voir directement avec eux les possibilités qui vous sont offertes et peut-être existantes dans la règlementation locale.

Voir aussi avec eux s’il y a prescription sur votre projet (en fonction de l’année de réalisation des travaux).

]]> Par : renucci marie france http://www.moinsde170.com/blog/coefficient-doccupation-des-sols/comment-page-1/#comment-1064 renucci marie france Mon, 30 Apr 2012 08:09:37 +0000 http://www.moinsde170.com/blog/?p=474#comment-1064 Bonjour :j'ai fermé le balcon de mon appartement par 1 véranda ,la régie m'ayant donné l'autorisation et le bâtiment en possédant déjà 6 d'installées (en 1985 ) La commune me demande de faire 1 déclaration préalable : mais la surface plancher de l'immeuble (construit en 1975 ) dépasse déja avant tout rajout la superficie du terrain xCOS ; donc mon dossier est voué à l'échec .Que dois-je faire ? Bonjour :j’ai fermé le balcon de mon appartement par 1 véranda ,la régie m’ayant donné l’autorisation et le bâtiment en possédant déjà 6 d’installées (en 1985 ) La commune me demande de faire 1 déclaration préalable : mais la surface plancher de l’immeuble (construit en 1975 ) dépasse déja avant tout rajout la superficie du terrain xCOS ; donc mon dossier est voué à l’échec .Que dois-je faire ?

]]> Par : Abri de jardin : la réglementation qui régit sa construction http://www.moinsde170.com/blog/coefficient-doccupation-des-sols/comment-page-1/#comment-960 Abri de jardin : la réglementation qui régit sa construction Wed, 11 Apr 2012 16:43:11 +0000 http://www.moinsde170.com/blog/?p=474#comment-960 [...] votre abri de jardin. La SHON maximale autorisée sur votre terrain vous est donnée par le COS (coefficient d’occupation des sols) défini dans le règlement d’urbanisme de votre commune (le PLU ou un ancien POS) . Si la [...] [...] votre abri de jardin. La SHON maximale autorisée sur votre terrain vous est donnée par le COS (coefficient d’occupation des sols) défini dans le règlement d’urbanisme de votre commune (le PLU ou un ancien POS) . Si la [...]

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