Commentaires sur : Les emprises au sol

Par : Journal-Habitat

Journal-Habitat — Mon, 02 Feb 2026 16:59:09 +0000

La distinction entre l'emprise au sol et la surface de plancher est souvent un vrai casse-tête pour les particuliers qui se lancent. On voit beaucoup de projets d'extensions qui doivent être repensés à la baisse à cause d'une mauvaise interprétation de ce calcul au départ. C'est une base technique cruciale que je recommanderai vivement aux lecteurs qui consultent nos dossiers sur l'univers de l'habitat et de la rénovation. C'est toujours mieux de bien valider la faisabilité administrative avant de commencer à rêver !

Par : Nadia

Nadia — Wed, 14 Sep 2022 15:33:08 +0000

Bonjour mon terrain se présente de la sorte
Parcelle 44 825m2+ parcelle 45 220m2 entre les deux une sente communale qui est matérialisée que par les plans et fermée de bout en bout
Est-ce que mon emprise au sol peut être calculée sur 825+220m2 ?

Merci pour votre aide
Sincèrement

Par : Nadine

Nadine — Wed, 24 Nov 2021 11:59:26 +0000

Bonjour,
je possède un terrain sur lequel sont construits ma maison principale et 3 dépendances séparées les unes des autres.
Le PLU de ma commune stipule une emprise au sol de 250m² maximum.
Est-ce la surface totale que toutes les constructions existantes ne doivent pas dépasser ou pour chacune des constructions ?
Merci de votre réponse.
Cordialement
Nadine

Par : Guy FOX

Guy FOX — Sun, 26 Jan 2020 18:30:42 +0000

Bonjour et merci pour vos articles,
J’aimerai vous soumettre la situation que je souhaite dénouer. J’ai acheté un terrain de 850 m2 dans une ZAC en 2011. La Shon maximal autorisée est de 160m2. ( signifié dans l’acte de vente chez le notaire) J’ai construit et atteint une Shon à 159,60m2. Avec la loir ALUR et la suppression du COS et de la Shon, je me suis mis dans l’idée d’installer une véranda d’environ 20m2(entre 16 et 20 pour tout dire). Le service urbanisme de ma ville me dit que je ne peux plus rien faire car j’ai atteint la Shon maximal. Le Plu de la ville parle de COS sans être bien précis dans le cadre. Voila ce qui est dit dans l’article Nature de l’occupation et l’utilisation du sol : » Toutes les occupations et utilisation du sol qui ne sont pas interdites ou autorisées sous conditions sont autorisées ». et l’article su r le COS, pour les maisons individuelles( ce qui est mon cas) il nous renvoi à l’article ci-dessus. J’en arrive à ma question : Si la Shon n’est plus, et que le calcul se fait désormais à l’intérieur des murs, ce qui me fait gagner quelques m2, est ce que le fait que l’acte d’achat fasse mention d’une SHON à 160m2 m’interdit d’appliquer la nouvelle règle ? En somme faire ma demande en prenant en compte les modifications législatives. Est ce que la nouvelle réglementation s’impose à l’ancienne ? Puis-je tout de même faire ma déclaration de travaux. Le service d’urbanisme de ma ville dans sa réponse n’a pas semblé prendre en considération toutes ces évolutions. Est-ce à dire qu’elle à raison ?
Merci d’avance pour votre éclairage.( Espérant avoir été assez complet)
Bien cordialement,

Par : Boris

Boris — Thu, 30 Jun 2016 13:17:01 +0000

Bonjour,

Je souhaite faire une dalle de 17.5m2 et j’aurai voulu savoir ce que je devais faire exactement. Déclaration préalable, quelle surface a déclarer etc.

Merci

Cordialement

Par : Claude Viala

Claude Viala — Sat, 20 Feb 2016 17:54:14 +0000

Bonjour,
j’ai signé un compromis pour le dernier terrain d’un lotissement crée en 1999 d’une surface de 536 m². Le cahier des charges que m’a remis le vendeur faisant état d’une emprise au sol de 50% comment faire pour transformer cette emprise au sol en Surface de plancher aujourd’hui utilisée ?
Par ailleurs j’envisage de construire une maison dépassant 170 m² pourriez vous m’indiquer par mail vos conditions pour m’assister dans la réalisation des plans et du permis de construire ?

Bien cordialement

Claude Viala

Par : CAS

CAS — Sat, 20 Jun 2015 20:19:05 +0000

Françoise dit:
20 Juin 2015

J’ai déposé une déclaration préalable de travaux pour un abri de jardin d’une surface de 13 M2 dans une zone protégée, donc soumise à l’avis de L’architecte des Bâtiments de France.
J’ai don déposé cette déclaration en mairie en date du 2 avril et j’ai reçu le 22 avril de la direction départementale des territoires, un courrier pour m’indiquer que le délai d’instruction était porté à 2 mois et m’indiquant que le CERFA fourni par la mairie était obsolète depuis 2012, donc refaire sur le bon formulaire.
Il m’est bien indiqué que le délai d’instruction commencera à courir après le dépôt des pièces manquantes.
J’ai refait la demande sur le bon CERFA et j’ai déposé le tout en mairie dans les temps soit le 19 Mai.
A ma grande surprise, j’ai reçu en date du 1er Juin, suite à un avis défavorable du maire en date du 2 avril et de l’architecte des Bat de F défavorable en date du 17 avril, un courrier du maire m’indiquant l’opposition à cette déclaration.

Que pensez-vous du problème de dates ?

Un peu long. Merci

Par : signoret

signoret — Wed, 26 Feb 2014 18:34:18 +0000

La fermeture de la porte de mon garage par une porte de service et une fenêtre doit elle faire l’objet d’une demande de permis de construire ou d’une simple déclaration de travaux; sachant que l’espace ainsi fermé reste un sous sol et que l’emprise au sol de la maison est de 88 m2.
merci pour votre réponse

Par : Carine

Carine — Thu, 30 Jan 2014 12:35:40 +0000

Bonjour,

Comment est calculer l’emprise au sol pour les piscine?
Est que seule les piscines construites (dur ou coque) compte ?
Si je met une piscine 6 X 3 en tole, en bois POSEE sans fixation sera comptée pour l’emprise au sol, sachant que ce n’est pas du bati ????
Merci pour votre réponse.

Par : schaffner

schaffner — Thu, 30 Jan 2014 09:38:27 +0000

Dans le cadre d’une construction d’un garage en limite d’un terrain,quelle est la règle ? :le mur est à ras de la limite et le débordement du toit( gouttières,dépassement chevrons) surplombe le terrain du voisin ou bien:rien ne doit surplomber et dans ce cas c’est la gouttière qui est exactement en limite. Merci de votre réponse