Commentaires sur : Permis de Construire

Par : jean-luc

jean-luc — Wed, 05 May 2021 18:01:55 +0000

Bonjour Sébastien,
si je comprends bien, votre maison dépasse ou dépassera les 150m² de surface de plancher.
Etes-vous sûr d’avoir besoin d’un permis de construire ? car, pour rappel, une déclaration préalable n’a pas besoin d’être réalisée par un architecte, même si la maison fait plus de 150m² de surface de plancher.
Quelles est la surface de l’extension prévue ? dépasse-t-elle les 20m² ?

Par : Leclercq

Leclercq — Wed, 05 May 2021 16:13:18 +0000

Bonjour je viens vers vous avec un stress énorme j’ai une maison que j’ai acheté il y a un an je doit démolir une partie de mon logement qui menace de s’écrouler.je voulais en profiter pour agrandir et surtout réorganiser la maison pour profiter du jardin j’avais un budget de 26000€ c déjà juste sauf que là je doit prendre un architecte car je dépasse de 20 m carré je n’ai pas les moyen de payer. Il faut savoir que je reviens de loin jeramme depuis 20 ans et la mon rêve et entrain de tomber a l’eau je viens vers vous car sans ce rêve que vais-je devenir…
En espérant une réponse de votre part Sébastien

Par : FAURE

FAURE — Sat, 15 Aug 2020 11:42:15 +0000

bonjour,

un terrassement seul, nécessite t il un permis de construire ?

merci pour votre réponse.

cordialement

Par : Courouneau Jacques

Courouneau Jacques — Tue, 30 Jun 2020 20:24:46 +0000

Bonsoir. Nous allo ns faire construire une maison sur la commune de Soustons 40140.
Nous souhaitons faire installer u puit de lumiere voir deux. qu’elles sont les autorisations auprès « Des Bâtiments de France, sil doit y avoir autorisation ????
Merci pour votre réponse. Cordialement.

Par : Victor

Victor — Fri, 12 Dec 2014 14:14:49 +0000

Bonjour,
Ma femme et moi sommes sur le point de signer un compromis pour l’achat d’un appartement avec 3 chambres. il se trouve que l’une des chambre est le garage qui a été transformé (en l’occurence, la porte est devenue une porte vitrée). Les propriétaires actuels n’ont pas fait déclaré les travaux.
Nous souhaitons régulariser cette situation et avions prévu de faire figurer une clause lors de la signature du compromis, mais les propriétaires ne souhaitent pas entamer les démarches et nous ont clairement fait comprendre que c’était à prendre ou à laisser.
J’aimerais savoir quels sont les risques liés à cette situation (les assurances ? les impots ? autre ?) et dans quelle mesure nous pourrions régulariser par la suite. J’imagine que dans ce cas là on pourrait aussi avoir un refus de la mairie et une remise et en l’état ?
Grand merci d’avance pour votre aide.

Par : gautier

gautier — Tue, 01 Jul 2014 19:10:35 +0000

Bonsoir

Je me permets de vous posez une question, car je suis un peu perdu.
J’aurais aimé savoir pour une clôture de 50 cm de haut je devais faire une demande de permis de construire, ou une déclaration préalable, ou si je n’ai aucune formalité a remplir.
Je n’habite pas dans un secteur sauvegardé.

En vous remerciant par avance pour votre aide.

Par : destombes

destombes — Mon, 18 Nov 2013 20:25:26 +0000

Bonjour,
je suis en train de préparer mon permis de construire, et une question me tracasse.
Nous voulons faire une maison sur sous sol total, la surface d’emprise au sol fait 147M2 pour 129M2 habitable. le sous sol étant destiné au stationnement des véhicules, lorsque je calcule ma surface de plancher je suis donc a 258M2 je dépasse allégrement les 170M2 limite pour le recours a un architecte.
Ma question est donc dois-je faire valider mon permis de construire par un architecte ou non?
en vous remerciant pour vos informations.
cordialement

Par : jean-luc

jean-luc — Thu, 24 Oct 2013 11:14:42 +0000

re-Bonjour Mathieu,
la RT2012 impose de joindre au permis une attestation détaillée de prise en compte de la réglementation thermique 2012. Elle impose également une attestation après achèvement des travaux avec test d’étanchéité à l’air.
Il est donc nécessaire de faire appel à un thermicien ou un bureau d’étude spécialisé pour effectuer les calculs et recommandé pour vous conseiller sur la mise en œuvre, le choix des matériaux et équipements …
J’explique cela dans cet article si vous ne l’avez encore lu :
http://www.moinsde170.com/blog/rt2012/

Des aides existent. Vous pouvez consulter le site du Ministère de l’écologie qui indique et précise les aides possibles :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Aides-financieres,5776-.html
Sinon consulter les sites de l’ANIL et de l’ADEME.
Voir colonne de droite les « Liens -Administrations ».

Par : Mathieu

Mathieu — Mon, 21 Oct 2013 18:54:22 +0000

Bonjour,

Nous sommes actuellement entrain de préparer un permis de construire pour un logement constitué de deux appartements. Quelles sont les directives par rapport à la RT 2012? On nous à parler qu’il fallait joindre une étude thermique à notre demande de permis de construire?
Y a t il des aides liées à la construction d’un bâtiment avec la RT 2012?
Quelle organisme peut nous aider dans nos démarches?

Merci pour vos réponses.

Par : eric

eric — Wed, 14 Aug 2013 13:37:13 +0000

@jessica
Bonjour,
Légalement rien ne vous empêche de déposer un deuxième permis durant la durée d’instruction du premier. Cependant si le deuxième projet est présenté comme une extension du premier projet qui n’est pas encore instruit il est fort probable que le service instructeur vous demande de déposé un PC regroupant les deux constructions.
Il est donc préférable d’attendre la fin d l’instruction du premier pc avant de déposer le second. De plus, je suppose que vous souhaitez que la deuxième construction soit considérée comme une extension de la première car le règlement d’urbanisme de votre commune interdit la construction de plusieurs habitation sur la même parcelle; dans ce cas, il conviendra de bien le justifier les élment prouvant qu’il s’agit bien d’une extension :cohérence architecturale des deux bâtiments, la distance d’éloignement cohérente avec une extension….
Mais il est clair que plus le dépôt des projets sera rapproché plus il éveillera l’attention de l’instructeur qui sera moins enclin à le traiter de façon positive.