Commentaires sur : Suppression de la SHON et de la SHOB

Par : lukas

lukas — Tue, 22 Apr 2014 23:20:30 +0000

Bonjour,

Je souhaite construire la maison ( en auto-construction)
Elle fera une surface de 205 m2 .

Le fait de passer par un architecte pour des maison superieur a 170m2 est il vraiment obligatoire, même en auto-construction ?

Par : Suppression des SHON et SHOB remplacées par la surface de plancher

Suppression des SHON et SHOB remplacées par la surface de plancher — Fri, 14 Mar 2014 16:55:39 +0000

[...] Comprendre et savoir calculer la surface de plancher est primordial dès la conception d’un projet de construction. [...]

Par : pierre

pierre — Thu, 03 Oct 2013 12:16:21 +0000

Bonjour,
Q1- Que veut dire le plus contraignant des 2 dans la définition de l’extension ci-dessous extrait du PLU de ma ville?

(..)Annexe: Définitions

- Extension:
Une extension mesurée au sens du présent règlement est une extension qui n’a pour
effet d’augmenter de plus de 20% la surface de plancher ou de l’emprise au sol, suivant la plus contraignante des deux. (..)

->Ex: Si 20 % d’EAS font 40 M2 et 20% de surface de plancher 80 M2.
Quel est le plus contraignant des 2 sachant qu’avec 40 M2 d’EAS ça peut faire 120 M2 de surface de plancher sur 3 étages?

Idem si fait 60 M2 d’EAS et 100 M2 de surface de plancher, le plus contraignant serait il de ramener les 100 M2 à 80 ce qui ferait que je suis autorisé à 80 M2 d’EAS et 80M2 de surface de plancher?

Q2-Est-ce qu’ajouter une piscine de 32M2 au 80M2 d’EAS de mon projet d’extension serait accordé?

Sinon le PLU définit l’emprise au sol comme:

(..)- EMPRISE AU SOL:
De même, cette notion est utilisée dans le présent PLU afin de déterminer les possibilités
d’extensions mesurées pour les constructions qui ne créent pas de surface de plancher.

Q3 – Lorsqu’il y a une autre maison et des annexes non habitables sur le meme terrain, ces surfaces constitutives d’emprise au sol et de surface de plancher peuvent elles etre allouées pour le calcul des 20% d’extension de la maison principale? Rien n’est précisé dans le plu.
Pierre

Par : jean-luc

jean-luc — Tue, 20 Aug 2013 22:32:34 +0000

Bonjour Phil,
tout dépend de quand la maison a été construite. Si elle a plus de 3 ans, on ne peut vous demander de démolir la surface en trop.
Par contre, vous êtes effectivement en irrégularité par rapport à la réglementation d’urbanisme. Ce qui vous bloquera, a priori, pour tous nouveaux travaux qui nécessiteraient une autorisation.
Vous ne pouvez, en effet, pas envisager de travaux sans régulariser la situation. Mais si celle-ci n’est pas régularisable …

Normalement, en cas de problèmes avec l’administration, vous devriez pouvoir vous retourner contre les professionnels qui ont participé à la vente : agent immobilier et notaire et contre le vendeur qui a caché le défaut de sa maison.
Mais là, ce n’est pas ma spécialité et je ne peux vous dire si ce serait long ou non ni comment vous y prendre.

Vous n’en êtes pas là.
Essayez de poser des questions à la mairie (discrètement) pour savoir s’il existe une possibilité de régulariser la situation : extension mesurée, par exemple, qui vous permettrait de gagner un peu de surfaces.

Sinon, tant que vous ne faites que des aménagements intérieurs, rien ne vous empêche d’aménager les deux pièces en question. Par contre, si vous créez des ouvertures, il vous faudra une autorisation (déclaration préalable normalement) dans laquelle vous devrez déclarer la surface de plancher. Ce qui bloquera.

Il n’y a pas vraiment de dérogation possible, seule la mairie pourra vous apporter une solution.

Par : phil

phil — Thu, 15 Aug 2013 12:43:20 +0000

Bonjour Jean-luc

Nous avons acquit il y a environ un an une maison de 340m2 de SHAB (soit plus en surface de plancher). Pourtant la réglementation d’urbanisme déjà en vigueur à l’époque ne nous autorise encore aujourd’hui à pas à plus de 250m2 (zone agricole non constructible)!!! sommes-nous « hors la loi » contre notre gré ??? Si nous avons une visite, somme nous répréhensibles d’un dépassement de surface que nous n’avons pas effectué ?
La maison à été vendue en bonne et due forme avec une agence immobilière (qui indiquait 182m2 habitable et dépendances et grenier à aménager)et un notaire !! personne ne s’est inquiété de ça et nous n’avons pas été informé.
Aujourd’hui nous projetions d’aménager les deux pièces vendue « aménageables » : « dépendances 65m2″ et « grenier 55m2″ : ces pièces existaient déjà closes et couvertes lors de l’achat de la maison.

Pouvons nous faire ces aménagements (chambre, cuisine, séjour, sdb…) ainsi qu’ouvrir des fenêtres sur la façade de ces pièces ??

Y a t-il une dérogation sachant que la maison nous à été vendue en dépassement de surface ?

merci de votre réponse, nous sommes dans le brouillard réglementaire !!!

Phil

Par : anthony

anthony — Wed, 03 Apr 2013 17:45:36 +0000

Biensur je me suis tromper 60 +45 fait bien 105 et non 90

Par : anthony

anthony — Wed, 03 Apr 2013 17:43:51 +0000

Bonjour je souhaite faire une extension de ma maison qui fait 130m2
L extension ce compose de dune partie rdc de 60m2 et dune cave de 45m2

La partie haute sera un garage de 30m2 et une chambre avec salle de bain et la cave d un atelier

L architecte sera obligatoire car je vais dépasser les 170m2

Est ce que les 90m2 supplémentaires ferons partie de la surface plancher ? Ensuite est que l extension sera taxable entièrement ou je pourrai déduire des partie

Merci

Par : Bonne Année 2013 à tous !!

Bonne Année 2013 à tous !! — Wed, 02 Jan 2013 11:22:58 +0000

[...] Nous avons ainsi vu la mise en place de la dernière réforme des surfaces qui fît disparaître les SHON et SHOB, ces fameuses surfaces « hors œuvre » si difficiles à assimiler, au profit [...]

Par : jean-luc

jean-luc — Tue, 18 Dec 2012 15:42:31 +0000

Bonjour Togo,
le permis de construire initial n’est pas remis en cause suite au changement de COS et un permis modificatif ne change pas les règles qui ont été validé sur le permis initial. En d’autres termes, votre construction reste normalement soumise aux règles qui étaient en vigueur à l’époque de son autorisation.
Vous devrez quand même recalculer la surface selon le nouveau mode de calcul. La surface de plancher étant assez différente de la SHON (l’épaisseur des murs n’est pas comptée), vous gagnerez peut-être de la surface au final.

Contactez tout de même les surfaces de l’urbanisme de votre commune avant de déposer votre dossier, ceci afin de valider avec eux votre modification.

Par : Togo

Togo — Fri, 14 Dec 2012 19:22:42 +0000

Merci jean Luc pour votre réponse.

Effectivement, la véranda va changer l aspect extérieur et nécessite un permis modificatif.
La question que je me pose concerne le cos qui a été revu à la baisse dans mon secteur de 10% à 8%.
Auparavant je bénéficiait d’une shon de 100m2 aujourd’hui je doit déclarer comme surface de plancher 88 m² alors que seulement 80 devrait m être autorisé. Je dépasse donc déjà de 8m2.
Le permis modificatif me sera t’il refuse immédiatement ou la surface qui m’a été autorisé surle permis initial pourra être retenu à savoir 100m2 habitable.

Merci d’avance
Togo