L'emprise au sol d'une construction


L'emprise au sol vient compléter la surface de plancher dans les démarches d'urbanisme et permet de savoir à quelle autorisation (permis de construire ou déclaration préalable principalement) est soumis un projet de constrution.
Elle sert également à calculer le seuil au-delà duquel un projet doit être réalisé par un architecte. Mais avec une variante qui a été ajoutée récemment et que vous découvrirez sur l'article que nous avons dédié à l'emprise au sol dans le cadre du calcul du seuil de recours à l'architecte.

Définition de l'emprise au sol

L'emprise au sol est la projection verticale du volume d'une construction tous débords et surplombs inclus.

Il est donc à noter que, contrairement à la surface de plancher qui se mesure au nu intérieur des murs de façades, l'emprise au sol se mesure au nu extérieur et prend donc en compte l'épaisseur des murs.
De même, les débords et surplombs que peut contenir une construction font partie de cette emprise au sol, puisque, logiquement, l'emprise de ceux-ci peut être projetée sur le sol.

Cependant, pour éviter de rendre cette surface trop contraignante, certains éléments sont considérés comme n'étant pas pris en compte dans l'emprise au sol.
Il s'agit des éléments suivants :

  • les simples débords de toiture qui ne forment pas un auvent ou un appentis soutenus par des poteaux ou des murs
  • les terrasses de plain-pied avec le rez-de-chaussée et dont la surélévation au-dessus du terrain reste limitée, posées sur des fondations non profondes (la notion de surélévation non significative est employée mais sa définition non précise permet des interprétations multiples)

Pour aller plus loin, nous vous invitons à consulter l'article sur notre blog qui vous permettra d'avoir une définition détaillée de l'emprise au sol.
Enfin, l'article sur l'emprise au sol illustrée sur un projet concret de maison individuelle vous permettra de visualiser son mode de calcul, les élements qui en font partie et ceux qui peuvent en être déduits.



Image illustrant l'emprise au sol