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Recherche alphabétique des termes utilisés
Vous recherchez un thème ou un terme précis.
Ce classement par ordre alphabétique de tous les thèmes importants définis dans le blog vous permet d’aller tout de suite à l’emplacement précis où il se trouve sur la page qui traite du sujet et vous donnera l’information correspondante. Si un thème est défini dans plusieurs articles, nous choisissons celui qui vous apporte l’information principale. Les autres articles en relation, définitions complémentaires, points de détail, illustrations en images , s’affichent à la fin de chaque sujet pour vous permettre d’aller plus loin dans la compréhension du thème qui vous intéresse.
La liste est mise à jour à chaque nouvel article.
Principaux thèmes des démarches liées à la construction
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A
Abri de jardin
Affichage de la déclaration préalable
Affichage du permis de construire
Architecte et personne morale (société : SCI, SARL …)
Architecte obligatoire ou non
Architecte conseil du CAUE
Architecte et déclaration préalable
Assurances construction
Assurance dommages-ouvrage
B
C
Carrez
Certificat d’urbanisme d’information
Certificat d’urbanisme opérationnel
CCMI – Contrat de construction d’une maison individuelle
Changement de destination
Changement de fenêtres
Changement d’usage
Contrat d’architecte
Contrat d’entreprise
Contrat de maîtrise d’œuvre
CES – Coefficient d’Emprise au Sol
COS – Coefficient d’Occupation des Sols
COS – Dépassement de COS
D
Déclaration d’achèvement des travaux
Déclaration d’ouverture de chantier
Déclaration préalable
Délai d’instruction d’une déclaration préalable
Délai d’instruction d’un permis de construire
Dossier de déclaration préalable
Dossier de permis de construire
E
Emprise au sol
Emprise au sol en images
F
Formulaires CERFA
Formulaires permis de construire (choix et remplissage du formulaire)
G
Garantie décennale
Garantie de bon fonctionnement
Garantie de parfait achèvement
H
I
J
K
L
M
N
O
P
Permis de construire
Permis de construire modificatif
Permis de démolir
Piscine (autorisations pour construire une)
PLU – Plan Local d’Urbanisme
PLU – Comprendre le PLU
PLU – Explication détaillée en image de l’article 6
POS – Plan d’Occupation des Sols
Q
R
Recours des tiers
Réforme du permis de construire – Janvier 2012
RNU – Règlement National d’Urbanisme
S
SCI – SARL … (personne morale et architecte)
SHAB – Surface Habitable
SHOB – Surface Hors Œuvre Brute
SHON – Surface Hors Œuvre Nette
Statistiques – Logements autorisés en 2010
Statistiques – Logements autorisés au premier trimestre 2011
Suivi en ligne de l’instruction des permis (DDE)
Surface de plancher
Surface de plancher en images
Surfaces SHOB SHON et SHAB en images
T
U
V
Validité d’une déclaration préalable
Validité d’un permis de construire
Véranda
W
X
Y
Z
BONJOUR.Jvoudrais avoir plus de detail sur l’article 7 et 8 du PLU.Merci. en faite ce qui m’interesse c’est la construction d’une 2 em maison sur le meme foncier et l’implantation par rapport aux voisins. merci . khaled.
Bonjour,
la construction d’une deuxième maison sur un seul terrain doit, comme pour la première maison, se conformer à la réglementation locale, à savoir le PLU. Le PLU vous précisera si vous avez le droit de construire deux maisons sur un seul terrain, la surface de plancher maximale autorisée sur votre terrain, les règles de distances entre les deux constructions …
Les distances aux limites séparatives sont définies effectivement dans l’article 7 du PLU, en général.
Quelles sont vos interrogations précisément ?