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Ce classement par ordre alphabétique de tous les thèmes importants définis dans le blog vous permet d’aller tout de suite à l’emplacement précis où il se trouve sur la page qui traite du sujet et vous donnera l’information correspondante. Si un thème est défini dans plusieurs articles, nous choisissons celui qui vous apporte l’information principale. Les autres articles en relation, définitions complémentaires, points de détail, illustrations en images , s’affichent à la fin de chaque sujet pour vous permettre d’aller plus loin dans la compréhension du thème qui vous intéresse.

La liste est mise à jour à chaque nouvel article.

Principaux thèmes des démarches liées à la construction

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A

Abri de jardin
Affichage de la déclaration préalable
Affichage du permis de construire
Architecte et personne morale (société : SCI, SARL …)
Architecte obligatoire ou non
Architecte conseil du CAUE
Architecte et déclaration préalable
Assurances construction
Assurance dommages-ouvrage

B

C

Carrez
Certificat d’urbanisme d’information
Certificat d’urbanisme opérationnel
CCMI – Contrat de construction d’une maison individuelle
Changement de destination
Changement d’usage
Contrat d’architecte
Contrat d’entreprise
Contrat de maîtrise d’œuvre
CES – Coefficient d’Emprise au Sol
COS – Coefficient d’Occupation des Sols
COS – Dépassement de COS

D

Déclaration d’achèvement des travaux
Déclaration d’ouverture de chantier
Déclaration préalable
Délai d’instruction d’une déclaration préalable
Délai d’instruction d’un permis de construire
Dossier de déclaration préalable
Dossier de permis de construire

E

Emprise au sol

F

Formulaires CERFA
Formulaires permis de construire (choix et remplissage du formulaire)

G

Garantie décennale
Garantie de bon fonctionnement
Garantie de parfait achèvement

H

I

J

K

L

Loi Carrez

M

moins de 170m²

N

Notice descriptive – PCMI4

O

P

Permis de construire
Permis de construire modificatif
Permis de démolir
PLU – Plan Local d’Urbanisme
PLU – Comprendre le PLU
PLU – Explication détaillée en image de l’article 6
POS – Plan d’Occupation des Sols

Q

R

Recours des tiers
Réforme du permis de construire – Janvier 2012
RNU – Règlement National d’Urbanisme

S

SCI – SARL … (personne morale et architecte)
SHAB – Surface Habitable
SHOB – Surface Hors Œuvre Brute
SHON – Surface Hors Œuvre Nette
Statistiques – Logements autorisés en 2010
Statistiques – Logements autorisés au premier trimestre 2011
Suivi en ligne de l’instruction des permis (DDE)
Surface de plancher
Surfaces en images

T

Terrasse
Transfert de permis

U

V

Validité d’une déclaration préalable
Validité d’un permis de construire
Véranda

W

X

Y

Z