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Remplacer des fenêtres

Le changement des fenêtres d’un bâtiment existant fait partie des cas particuliers de travaux qui peuvent, dans certaines conditions, nécessiter une autorisation. Il peut, en effet, être obligatoire de déposer une déclaration préalable de travaux pour modification de l’aspect extérieur de l’existant. Quels sont les cas pour lesquels une déclaration préalable est obligatoire et dans quels cas peut-on se passer d’autorisation ? C’est ce que nous allons voir ici. … Lire la suite »

Publié dans : Aspect extérieur - Travaux, Réglementation

Autorisations obligatoires pour installer une piscine

Le printemps est maintenant bien avancé et, malgré le froid ambiant, certains d’entre nous commencent à penser à l’été et ses baignades en perspective. Mais tout le monde n’a pas la chance d’habiter en bord de mer ou de lac. Alors l’idée d’une piscine dans le jardin revient à l’esprit !! Toutes les options sont possibles : piscine enterrée, piscine hors sol, piscine gonflable … Mais peut-on construire une piscine ou en poser une achetée en kit directement dans son jardin sans autorisation ? Et une piscine gonflable ? C’est ce que nous allons voir dans cet article où nous allons détailler les autorisations d’urbanisme et les démarches administratives à prévoir pour installer ou … Lire la suite »

Publié dans : Constructions cas particuliers, Réglementation

Emprise au sol d’un projet de maison individuelle

Emprise au sol d’un projet de maison individuelle

L’emprise au sol fait partie, depuis le 1er mars 2012, des surfaces de référence dans les autorisations d’urbanisme. Elle est, avec la surface de plancher, l’une des deux surfaces à connaître pour tout projet de construction neuve ou de travaux sur un bâtiment existant. Elles régissent les possibilités de construction sur un terrain, définissent les démarches … Lire la suite »

Publié dans : Les surfaces

La surface de plancher en images

La surface de plancher en images

La surface de plancher est devenue, depuis le 1er mars 2012, la référence en matière d’autorisation d’urbanisme. Elle remplace les surfaces SHON et SHOB et permet, avec l’emprise au sol, de connaître le type de dossier d’autorisation à réaliser lors d’un projet de construction ou de travaux sur un bâtiment existant. Nous l’avons défini précisément lors … Lire la suite »

Publié dans : Les surfaces

L’emprise au sol

Depuis le 1er mars 2012 des modifications importantes sur les surfaces régissant les autorisations d’urbanisme ont été mise en place. Les SHON et SHOB ont été supprimées et remplacées par deux surfaces différentes : la Surface de Plancher et l’Emprise au Sol. Après avoir décrite en détail la Surface de Plancher dans un article précédent, il est important de définir aujourd’hui précisément la notion d’Emprise au Sol. … Lire la suite »

Publié dans : Les surfaces